Mot du préfet

Le cœur des citoyens de notre MRC est celui des bâtisseurs. Nous vivons au rythme d’une nature et d’un fleuve qui inspire nos gestes, qui guide nos décisions et teinte nos relations d’affaires. C’est pourquoi la production agricole, acéricole et d’élevage, la villégiature, la culture et le tourisme, le développement de petites entreprises ou d’organismes, axés sur le citoyen ou ouverts sur le monde, y ont leur place, y croissent et s’y épanouissent.

Qu’il s’agisse de qualité de vie, d’occasions d’affaires, d’avantages concurrentiels, de perspectives d’emploi, de services ou d’activités, d’environnement sain et de potentiel de développement, la MRC des Basques se distingue à tous les points de vue. Peu importe où se dirige le regard, vous verrez, la MRC des Basques ouvre une multitude d’horizons à qui souhaite s’y investir et y vivre.

Au nom des 11 maires de la MRC des Basques, en mon nom personnel et au nom des employés de la MRC, bienvenue sur notre site internet, bienvenue chez vous.

Bertin Denis, préfet

Conseil de la MRC

Le Conseil de la MRC des Basques est formé des maires des 11 municipalités de la MRC des Basques et du préfet de la MRC. Le comité administratif (C. A.) est composé des mêmes membres. Le Conseil et le C. A. sont formés de :

  • Bertin Denis, Préfet
  • Michel Colpron, maire de Sainte-Rita
  • Philippe Guilbert, maire de Trois-Pistoles
  • Jean-Marie Dugas, maire de Notre-Dame-des-Neiges
  • Gabriel Belzile, maire de Saint-Clément
  • Jean-Claude Malenfant, maire de Saint-Jean-de-Dieu
  • Gilles Roussel, maire de Saint-Guy
  • Linda Gagnon, mairesse de Saint-Médard
  • Simon Lavoie, maire de Sainte-Françoise
  • Mario St-Louis, maire de Saint-Éloi
  • Roger Martin, maire de Saint-Mathieu-de-Rioux et préfet suppléant
  • Johanne Bélanger, mairesse de Saint-Simon par intérim

Séances du Conseil de la MRC des Basques

Les séances ordinaires du Conseil de la MRC des Basques se déroulent dans les municipalités de la MRC des Basques aux jours, aux heures et dans les lieux fixés par règlement du conseil.

Toutefois, compte tenu de la situation de la pandémie de la COVID-19 et des règlements sanitaires en vigueur, les séances du Conseil de la MRC auront lieu à la salle communautaire de Notre-Dame-des-Neiges située au 17, rue de l’Église plutôt qu’aux endroits indiqués ci-dessous, et ce, jusqu’à nouvel ordre.

C’est à la séance du mois de novembre que le conseil adopte le budget annuel de l’exercice financier suivant. Consulter le calendrier pour connaître l’horaire des séances.

Calendrier des séances du Conseil 2022

Calendrier des séances du Conseil 2023

Procès-verbaux

PROCÈS-VERBAUX

Conseil C. A.
2022
26 janvier —–
23 février 9 février
23 mars 9 mars
20 avril 6 avril
18 mai —–
22 juin —–
24 août 10 août
28 septembre 14 septembre
19 octobre 12 octobre
23 novembre 9 novembre
14 décembre —–
Conseil C. A.
2021
20 janvier —–
17 février 3 février
24 mars 10 mars
21 avril 7 avril
19 mai 5 mai (annulée)
16 juin 2 juin
4 août (extra.) 22 juin (extra.)
25 août 4 août
29 septembre 8 sept. (annulée)
20 octobre 6 octobre (annulée)
24 novembre 10 novembre (annulée)
15 décembre —–
Conseil C. A.
2020
22 janvier —–
19 février 5 février
18 mars 11 mars
22 avril 8 avril
20 mai  —–
17 juin —–
26 août 5 août
30 septembre 9 septembre
21 octobre 7 octobre
25 novembre 11 novembre
16 décembre —–
Conseil C. A.
2019
23 janvier —–
20 février 6 fév. (annulé)
20 mars 6 mars
17 avril 3 avril
22 mai  8 mai
19 juin 12 juin
28 août 7 août
25 septembre 11 septembre
30 octobre 9 oct. (annulé)
27 novembre 13 novembre
11 décembre —–
Conseil C. A.
2018
12 décembre —–
28 novembre 8 novembre
17 octobre 10 octobre
26 septembre 12 sept. (annulé)
29 août 8 août
20 juin 13 juin
23 mai 9 mai
25 avril 11 avril
 21 mars 7 mars
 21 février  7 fév. (annulé)
 24 janvier 17 janvier
Conseil C. A.
2017
13 décembre —–
22 novembre Annulé
25 octobre Annulé
27 septembre 13 septembre
30 août  —–
21 juin  —–
24 mai  7 juin
 26 avril  10 mai
22 mars  5 avril
22 février 8 février
25 janvier 11 janvier
Conseil C. A.
2016
14 décembre 9 novembre
23 novembre 12 octobre
26 octobre 7 septembre
21 septembre 10 août
31 août 8 juin
22 juin 11 mai
25 mai 6 avril
27 avril 9 mars
23 mars 10 février
24 février 13 janvier
27 janvier

PROCÈS-VERBAUX

Conseil C. A.
2018
20 juin 13 juin
23 mai 9 mai
25 avril 11 avril
 21 mars 7 mars
 21 février  7 fév. (annulé)
 24 janvier 17 janvier
Conseil C. A.
2017
13 décembre —–
22 novembre Annulé
25 octobre Annulé
27 septembre 13 septembre
30 août  —–
21 juin  —–
24 mai  7 juin
 26 avril  10 mai
22 mars  5 avril
22 février 8 février
25 janvier 11 janvier
2016
14 décembre 9 novembre
23 novembre 12 octobre
26 octobre 7 septembre
21 septembre 10 août
31 août 8 juin
22 juin 11 mai
25 mai 6 avril
27 avril 9 mars
23 mars 10 février
24 février 13 janvier
27 janvier

Avis public

Avis public – Règlement 291 établissant le Programme d’aide à la restauration patrimoniale

Avis public – Règlement 290 visant à abroger le Règlement de contrôle intérimaire no 245 sur la protection des rives, du littoral et des plaines inondables

Avis public – Calendrier des séances du Conseil de la MRC des Basques pour l’année 2023

Avis public – Règlement 289 abrogeant le « Règlement no 257 décrétant une dépense et un emprunt pour financer la construction d’un Centre multifonctionnel et de Congrès (Espace Basques) situé aux abords de la Route 132 sur le territoire de la Ville de Trois-Pistoles » et le « Règlement no 265 décrétant un emprunt de 792 351 $ pour la création d’un fonds de roulement pour le financement d’une partie du projet de construction d’un Centre multifonctionnel et de Congrès (Espace Basques) situé aux abords de la Route 132 sur le territoire de la Ville de Trois-Pistoles »

Avis public – Règlement 286 décrétant un emprunt de 16 700 $ pour pourvoir aux frais de refinancement du règlement no 179 pour le développement d’infrastructures du Parc du Mont St-Mathieu de la MRC des Basques

Avis public TNO_2022-09-13_2e année

Avis -public – Règlement Numéro 287 relatif à la tarification des services de la MRC des Basques

Avis public – Consultation sur le Plan d’aménagement forestier intégré opérationnel (PAFIO)

Avis public_consultation_projet PGMR_Basques_2022-04-22

Avis public – Modification de la date de la séance du Conseil de la MRC des Basques du 25 mai 2022

Avis de vente pour défaut de paiement

Avis public – Règlement numéro 285 portant sur le Code d’éthique et de déontologie applicable au préfet de la MRC des Basques

Avis public – Règlement numéro 284 décrétant une dépense de 130 000 $ et un emprunt de 130 000 $ pour l’acquisition d’un immeuble situé au 11, rue David dans la municipalité de Notre-Dame-des-Neiges à des fins d’usage industriel dans le cadre de l’entente intermunicipale concernant la création d’un parc industriel régional dans la MRC des Basques

Avis -public – Règlement Numéro 285 sur le code d’éthique et de déontologie applicable au préfet de la MRC des Basques

Avis -public – Règlement Numéro 283 décrétant le taux de taxe foncière 2022 et ses modalités de paiement pour le territoire non organisé (TNO) de la MRC des Basques

Avis -public – Règlement Numéro 282 relatif à la répartition des dépenses de la MRC des Basques et au paiement des quotes-parts

Avis public – Calendrier des séances du Conseil de la MRC des Basques pour l’année 2022

Avis public du résultat de l’élection

Avis public d’élection 2021

Avis public – Dépôt du rôle triennal du TNO pour les années 2022-2023-2024

Avis -public – Règlement Numéro 281 décrétant une dépense de 425 000 $ et un emprunt de 425 000 $ pour l’acquisition d’un immeuble à des fins d’usage industriel dans la municipalité de Notre-Dame-des-Neiges

Avis public – Schéma de couverture de risques en sécurité incendie révisé (2020-2025)

Avis public – Règlement no 280 modifiant l’article 12 du règlement no 167 régissant les matières relatives à l’écoulement des eaux des cours d’eau de la MRC des Basques

Avis public – Règlement no 279 modifiant le règlement 256 relatif à la tarification des services de la MRC des Basques

Avis public – Règlement no 278 modifiant le règlement 269 portant sur la gestion contractuelle

Avis public – Règlement no 277 décrétant le taux de taxe foncière 2021 et ses modalités de paiement pour le territoire non organisé (TNO) de la MRC des Basques

Avis public – Appel d’offres entretien ménager

Avis public TNO_2020-09-14_3ième année

Avis public – Règlement no 274 visant à modifier le RCI no 208 favorisant la culture des sols agricoles de la MRC des Basques

Avis public – Règlement 272 décrétant le taux de la taxe foncière 2020 et ses modalités de paiement pour le territoire non organisé (TNO) de la MRC des Basques

Avis public – Règlement no 271 relatif à la répartition des dépenses de la MRC des Basques et au paiement de quotes-parts

Avis public règlement 270 modifiant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC des Basques en vue d’agrandir la grande affectation « villégiature » et d’autoriser à l’intérieur des périmètres d’urbanisation la culture du sol sans activité d’élevage et sans nouvelle constructionAvis public – Adoption règlement no 269 portant sur la gestion contractuelle

Avis public TNO – Rôle triennal, 2e année

Avis public – Appel d’offres pour un contrat de Collecte, transport et/ou transbordement des matières recyclables et des plastiques agricoles d’enrobage, des résidus ultimes, des encombrants, des matières organiques et de service de valorisation et de mise en marché des matières recyclables et des matières résiduelles hors déchets

Avis public – Règlement de contrôle intérimaire no 268 modifiant le règlement de contrôle intérimaire no 135

Avis public – Règlement no 267 concernant l’attribution de pouvoirs additionnels au directeur général de la MRC des Basques

Avis public – Règlement no 266 amendant le règlement no 244 relatif aux matières résiduelles (déchets, matières recyclables, matières organiques)

Avis public – Règlement no 265 ayant pour titre « Règlement numéro 265 décrétant un emprunt de 792 351 $ pour la création d’un fonds de roulement pour le financement d’une partie du projet de construction d’un Centre multifonctionnel et de congrès (Espace Basques) situé aux abords de la Route 132 sur le territoire de la Ville de Trois- Pistoles

Avis public – Avis de vente pour défaut de paiement de taxes municipales et scolaires

Avis public – Règlement no 264 sur le Code d’éthique et de déontologie applicable aux employés de la MRC des Basques

Avis public – Règlement no 262 décrétant une dépense de 45 900 $ et un emprunt de 24 870 $ pour le renouvellement et l’amélioration de certaines composantes des équipements de commutation du lien Inforoute

Avis public – Règlement no 264 portant sur le code d’éthique et de déontologie applicable aux employés de la MRC des Basques

Avis public – Règlement no 263 portant sur le traitement des élus de la MRC des Basques

Avis-public-Règlement de contrôle intérimaire no 261 visant à modifier le RCI no 246  sur la cohabitation des usages agricoles et non agricoles.pdf

Avis public – Règlement 260 décrétant le taux de taxe foncière 2019 et ses modalités de paiement pour le TNO de la MRC des Basques

Avis public – Règlement 259 sur les quotes-parts 2019

Avis public – Règlement 258 modifiant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC

Avis public – Règlement numéro 263 sur la rémunération des élus

Avis public – Règlement no 257 décrétant une dépense et un emprunt pour financer la construction d’un centre multifonctionnel et de congrès (Espace Basques) situé aux abords de la route 132 sur le territoire de la Ville de Trois-Pistoles

Avis public – Changement au calendrier des séances du Conseil de la MRC des Basques

Avis public – Dépôt du rôle triennal de l’évaluation foncière du TNO Lac-Boisbouscache de la MRC des Basques pour les années 2019, 2020 et 2021

Avis public – Appel d’offres public pour services professionnels en évaluation foncière

Avis public – Appels d’offres construction d’un motel industriel dans Saint-Clément

Avis public – Modification horaire des séances du Conseil 2018

Avis public règlement no 256 ayant pour titre « Règlement relatif à la tarification des services de la MRC des Basques »

Avis public règlement no 255 ayant pour titre « Règlement sur le traitement des élus de la MRC des Basques »

Avis public Règlement no 254 décrétant une dépense de 1 727 870 $ et un emprunt de 1 727 870 $ pour l’acquisition, la rénovation et la modification d’un bâtiment industriel dans la municipalité de Saint-Jean-de-Dieu, ainsi que la construction d’un bâtiment servant d’entrepôt dans le cadre de l’entente intermunicipale concernant la création d’un parc industriel régional dans la MRC des Basques »

Avis public Règlement no 253 décrétant une dépense de 1 275 000 $ et un emprunt de 1 275 000 $ pour l’acquisition d’un terrain et la construction d’un motel industriel dans la municipalité de Saint-Clément

Avis public Règlement no 252 décrétant le taux de la taxe foncière 2018 et ses modalités de paiement pour le territoire non organisé (TNO) de la MRC des Basques

Avis public Règlement no 251 sur les quotes-parts 2018

Avis public Règlement no 250 prévoyant une publication des avis publics sur le site Internet de la MRC des Basques

Avis public Règlement no 249 ayant pour titre « Règlement relatif à la déclaration de compétence de la MRC des Basques en matière de transport collectif de personnes »

Avis public Règlement no 248 sur le Code d’éthique et de déontologie applicable au préfet de la MRC des Basques

Avis public – Projet de règlement no 248 portant sur le code d’éthique et de déontologie applicable au préfet de la MRC des Basques

Avis public PAFIT 2015-2020

Avis public – Résultat de l’élection à la MRC des Basques

Avis public- Règlement no 247 concernant la construction d’un motel industriel dans la municipalité de Saint-Clément

Avis public – Rôle triennal, 3e année

Avis public – Adoption du règlement de contrôle intérimaire no 246 sur la cohabitation des usages agricoles et non agricoles

Avis public – Adoption du règlement de contrôle intérimaire no 245 sur la protection, du littoral et des plaines inondables

Avis public – Adoption du règlement no 243 autorisant la MRC des Basques à conclure une entente modifiant l’entente relative à la cour municipale commune de la ville de Rivière-du-Loup

Avis public – Adoption du RCI no 242

Règlements

Règlement no 248 sur le code d’éthique et de déontologie révisé applicable au préfet de la MRC des Basques

Règlement no 249 relatif à la déclaration de compétence de la MRC des Basques en matière de transport collectif de personnes

Règlement no 250 prévoyant une publication des avis publics sur Internet de la MRC des Basques

Règlement no 251 sur les quotes-parts 2018

Règlement no 252 décrétant le taux de la taxe foncière 2018 et ses modalités de paiement pour le TNO de la MRC des Basques

Règlement d’emprunt no 253 décrétant une dépense de 1 275 000 $ et un emprunt de 1 275 000 $ pour l’acquisition d’un terrain et la construction d’un motel industriel dans la municipalité de Saint-Clément dans le cadre de l’entente intermunicipale concernant la création d’un parc industriel régional dans la MRC des Basques

Règlement no 254 décrétant une dépense de 1 727 870 $ et un emprunt de 1 727 870 $ pour l’acquisition, la rénovation et la modification d’un bâtiment industriel dans la municipalité de Saint-Jean-de-Dieu ainsi que la construction d’un bâtiment servant d’entrepôt dans le cadre de l’entente intermunicipale concernant la création d’un parc industriel régional dans la MRC des Basques

Règlement no 255 sur le traitement des élus de la MRC des Basques

Règlement no 256 relatif à la tarification des services de la MRC des Basques

Règlement no 257 décrétant une dépense et un emprunt pour financer la construction d’un centre multifonctionnel et de congrès (Espace Basques) situé aux abords de la route 132 sur le territoire de la Ville de Trois-Pistoles

Règlement no 258 modifiant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC en vue d’exclure de la zone agricole deux parcelles de terrains adjacentes au périmètre d’urbanisation de la municipalité de Saint-Jean-de-Dieu

Règlement no 259 sur les quotes-parts 2019

Règlement no 260 décrétant le taux de la taxe foncière 2019 et ses modalités de paiement pour le TNO de la MRC des Basques

Règlement de contrôle intérimaire no 261 visant à modifier le RCI no 246 sur la cohabitation des usages agricoles et non agricoles

Règlement no 262 décrétant une dépense de 45 900 $ et un emprunt de 24 870 $ pour le renouvellement et l’amélioration de certaines composantes des équipements de commutation du lien Inforoute

Règlement no 263 portant sur le traitement des élus de la MRC des Basques

Règlement no 264 sur le code d’éthique et de déontologie applicable aux employés de la MRC des Basques

Règlement no 265 ayant pour titre « Règlement numéro 265 décrétant un emprunt de 792 351 $ pour la création d’un fonds de roulement pour le financement d’une partie du projet de construction d’un Centre multifonctionnel et de congrès (Espace Basques) situé aux abords de la Route 132 sur le territoire de la Ville de Trois- Pistoles

Règlement no 266 amendant le règlement no 244 relatif à la gestion des matières résiduelles (déchets, matières recyclables, matières organiques)

Règlement no 267 concernant l’attribution de pouvoirs additionnels au directeur général de la MRC des Basques

Règlement de contrôle intérimaire no 268 modifiant le règlement de contrôle intérimaire no 135

Règlement no 269 portant sur la gestion contractuelle

Règlement no 270 modifiant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC des Basques en vue d’agrandir la grande affectation « villégiature » et d’autoriser à l’intérieur des périmètres d’urbanisation la culture du sol sans activité d’élevage et sans nouvelle construction

Règlement no 271 relatif à la répartition des dépenses de la MRC des Basques et au paiement de quotes-parts

Règlement 277 décrétant le taux de taxe foncière 2021 et ses modalités de paiement pour le territoire non organisé (TNO) de la MRC des Basques

Règlement 278 modifiant le règlement 269 portant sur la gestion contractuelle

Règlement 279 modifiant le règlement 256 relatif à la tarification des services de la MRC des Basques

Règlement 280 modifiant l’article 12 du règlement no 167 régissant les matières relatives à l’écoulement des eaux des cours d’eau de la MRC des Basques

Règlement no 281 décrétant une dépense de 425 000 $ et un emprunt de 425 000 $ pour l’acquisition d’un immeuble à des fins d’usage industriel dans la municipalité de Notre-Dame-des-Neiges

Règlement no 282 relatif à la répartition des dépenses de la MRC des Basques et au paiement des quotes-parts

Règlement no 283 décrétant le taux de taxe foncière 2022 et ses modalités de paiement pour le territoire non organisé (TNO) de la MRC des Basques

Règlement d’emprunt Numéro 284 décrétant une dépense de 130 000 $ et un emprunt de 130 000 $ pour l’acquisition de l’immeuble situé au 11, rue David dans la municipalité de Notre-Dame-des-Neiges à des fins d’usage de motel industriel dans le cadre de l’entente intermunicipale concernant la création d’un parc industriel régional de la MRC des Basques

Projet de règlement Numéro 285 sur le code d’éthique et de déontologie applicable au préfet de la MRC des Basques

Règlement no 285 portant sur le Code d’éthique et de déontologie applicable au préfet de la MRC des Basques

Règlement Numéro 286 décrétant un emprunt de 16 700 $ pour pourvoir aux frais de refinancement du règlement no 179 pour le développement d’infrastructures du Parc du Mont St-Mathieu de la MRC des Basques

Règlement Numéro 287 relatif à la tarification des services de la MRC des Basques

Règlement Numéro 289 abrogeant le « Règlement no 257 décrétant une dépense et un emprunt pour financer la construction d’un Centre multifonctionnel et de Congrès (Espace Basques) situé aux abords de la Route 132 sur le territoire de la Ville de Trois-Pistoles » et le « Règlement no 265 décrétant un emprunt de 792 351 $ pour la création d’un fonds de roulement pour le financement d’une partie du projet de construction d’un Centre multifonctionnel et de Congrès (Espace Basques) situé aux abords de la Route 132 sur le territoire de la Ville de Trois-Pistoles »

Départements et employés

ÉLU

Bertin Denis

Préfet de la MRC
418 851-3206, poste 3118
prefet@mrcdesbasques.com

DIRECTION

Claude Dahl

Directeur général et secrétaire-trésorier
418 851-3206, poste 3112
dgmrc@mrcdesbasques.com

ADMINISTRATION

Brigitte Pelletier

Directrice générale adjointe, secrétaire-trésorière adjointe
418 851-3206, poste 3117
brigitte.pelletier@mrcdesbasques.com

Marc Lemay

Adjoint à la direction
418 851-3206, poste 3110
mlemay@cld-basques.qc.ca

Amélie Fraser

Secrétaire, technicienne municipale et en évaluation foncière et responsable du programme RénoRégion
418 851-3206, poste 3109
sec@mrcdesbasques.com

Isabelle Rioux

Secrétaire de direction
418 851-3206, poste 3123
isabelle.rioux@mrcdesbasques.com

Marie-Josée Bérubé

Responsable des finances et trésorière-adjointe
418 851-3206, poste 3108
comptabilite@mrcdesbasques.com

AMÉNAGEMENT

Louise-Anne Belzile

Directrice du service de l’aménagement et de l’urbanisme
418 851-3206, poste 3121
la.belzile@mrcdesbasques.com

Yann Franc-Girard

Aménagiste adjoint
418 851-3206, poste 3113
yann.franc-girard@mrcdesbasques.com

Sophie Delorme

Professionnel en environnement
418 851-3206, poste 3141
sophie.delorme@mrcdesbasques.com

François Loiselle

Conseiller senior en aménagement du territoire
francois.loiselle@mrcdesbasques.com

Valérie Brillant-Blais

Inspectrice régionale en bâtiments et en environnement pour Trois-Pistoles, Saint-Médard et le TNO
418 851-3206, poste 3111
valerie.brillant-blais@mrcdesbasques.com

Alexandre Desjardins

Inspecteur régional en bâtiments et en environnement pour Saint-Jean-de-Dieu, Saint-Éloi et Saint-Guy
418 851-3206, poste 3116
alexandre.desjardins@mrcdesbasques.com

ÉVALUATION

Jacques Bédard

Responsable du service d’évaluation, technicien
418 851-3206, poste 3114
evaluation@mrcdesbasques.com

Rock Morissette

Technicien en évaluation foncière
418 851-3206, poste 3115
evaluation1102@mrcdesbasques.com

Francis Leclerc

Technicien en évaluation foncière
418 851-3206, poste 3133
evaluation1107@mrcdesbasques.com

Denis Roy

Technicien en évaluation foncière
418 851-3206
denis.roy@mrcdesbasques.com

DÉVELOPPEMENT

Amélie Brière

Agente de développement en patrimoine immobilier
418 851-3206, poste 3134
ameliebriere@mrcdesbasques.com

Stéphane Lussier

Conseiller en développement agricole
418 851-3206, poste 3124
agent.agricole@mrcdesbasques.com

Giovanny Lebel

Chargé de projets agricole
Téléphone : À venir
motelagricole@mrcdesbasques.com

Sébastien Ouellet

Conseiller en développement local et territorial
Responsable du Fonds de soutien aux projets structurants
418 851-3206, poste 3135
ruralite@mrcdesbasques.com

Marimaud Morin-Dupras

Conseillère en développement local et territorial, agente de projets en littérature et en développement culturel
Démarche de vitalisation
418 851-3206, poste 3142
culture@mrcdesbasques.com

David Thériault

Agent de développement en attractivité
418 851-3206, poste 3143
attractivite@mrcdesbasques.com

Gabriela Viscara

Agente de développement en immigration
418 851-1481, poste 3218
immigration@mrcdesbasques.com

INCENDIE

Denis Lauzier

Coordonnateur et préventionniste en sécurité incendie
418 851-2219
d.lauzier@ville-trois-pistoles.ca

Contrats municipaux

Suite à l’adoption des projets de loi 76 et 102, les municipalités sont obligées en date du 1er avril 2011, de publier sur le système électronique d’appel d’offres (SEAO) du gouvernement du Québec, les informations concernant leurs contrats de plus de 25 000 $, et ce, pour une période minimale de 3 ans. Vous pouvez consulter les contrats de la MRC des Basques directement sur le site du SEAO.

Rapport 2021 portant sur l’application du règlement de gestion contractuelle

Rapport 2020 portant sur l’application du règlement de gestion contractuelle

Rapport 2019 portant sur l’application du règlement de gestion contractuelle

Pour nous joindre

MRC des Basques
400-2, rue Jean-Rioux
Trois-Pistoles, Québec, G0L 4K0
418 851-3206
418 851-3171 (télécopieur)
mrc@mrcdesbasques.com

Nos heures d’ouverture sont du lundi au jeudi de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30 et le vendredi de 8 h à 12 h.