Mot du préfet

Le cœur des citoyens de notre MRC est celui des bâtisseurs. Nous vivons au rythme d’une nature et d’un fleuve qui inspire nos gestes, qui guide nos décisions et teinte nos relations d’affaires. C’est pourquoi la production agricole, acéricole et d’élevage, la villégiature, la culture et le tourisme, le développement de petites entreprises ou d’organismes, axés sur le citoyen ou ouverts sur le monde, y ont leur place, y croissent et s’y épanouissent.

Qu’il s’agisse de qualité de vie, d’occasions d’affaires, d’avantages concurrentiels, de perspectives d’emploi, de services ou d’activités, d’environnement sain et de potentiel de développement, la MRC des Basques se distingue à tous les points de vue. Peu importe où se dirige le regard, vous verrez, la MRC des Basques ouvre une multitude d’horizons à qui souhaite s’y investir et y vivre.

Au nom des 11 maires de la MRC des Basques, en mon nom personnel et au nom des employés de la MRC, bienvenue sur notre site internet, bienvenue chez vous.

Bertin Denis, préfet

Conseil de la MRC

Le Conseil de la MRC des Basques est formé des maires des 11 municipalités de la MRC des Basques et du préfet de la MRC. Le comité administratif (C. A.) est composé des mêmes membres. Le Conseil et le C. A. sont formés de :

  • Bertin Denis, Préfet
  • Michel Colpron, maire de Sainte-Rita
  • Jean-Pierre Rioux, maire de Trois-Pistoles
  • Jean-Marie Dugas, maire de Notre-Dame-des-Neiges
  • Éric Blanchard, maire de Saint-Clément
  • Alain Bélanger, maire de Saint-Jean-de-Dieu
  • Maxime Dupont, maire de Saint-Guy
  • Louis-Philippe Sirois, maire de Saint-Médard
  • Simon Lavoie, maire de Sainte-Françoise
  • Mario St-Louis, maire de Saint-Éloi
  • Roger Martin, maire de Saint-Mathieu-de-Rioux
  • Wilfrid Lepage, maire de Saint-Simon

Séances du Conseil des maires de la MRC

Les séances ordinaires du conseil des maires se déroulent dans les municipalités de la MRC des Basques aux jours, aux heures et dans les lieux fixés par règlement du conseil. C’est à la séance du mois de novembre que le conseil adopte le budget annuel de l’exercice financier suivant. Consulter le calendrier pour connaître l’horaire des séances.

Horaire des séances du Conseil 2019

Avis public

Avis public – Avis de vente pour défaut de paiement de taxes municipales et scolaires

Avis public – Règlement no 264 sur le Code d’éthique et de déontologie applicable aux employés de la MRC des Basques

Avis public – Règlement no 262 décrétant une dépense de 45 900 $ et un emprunt de 24 870 $ pour le renouvellement et l’amélioration de certaines composantes des équipements de commutation du lien Inforoute

Avis public – Règlement no 264 portant sur le code d’éthique et de déontologie applicable aux employés de la MRC des Basques

Avis public – Règlement no 263 portant sur le traitement des élus de la MRC des Basques

Avis public – Règlement 260 décrétant le taux de taxe foncière 2019 et ses modalités de paiement pour le TNO de la MRC des Basques

Avis public – Règlement 259 sur les quotes-parts 2019

Avis public – Règlement 258 modifiant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC

Avis public – Règlement numéro 263 sur la rémunération des élus

Avis public – Règlement no 257 décrétant une dépense et un emprunt pour financer la construction d’un centre multifonctionnel et de congrès (Espace Basques) situé aux abords de la route 132 sur le territoire de la Ville de Trois-Pistoles

Avis public – Changement au calendrier des séances du Conseil de la MRC des Basques

Avis public – Dépôt du rôle triennal de l’évaluation foncière du TNO Lac-Boisbouscache de la MRC des Basques pour les années 2019, 2020 et 2021

Avis public – Appel d’offres public pour services professionnels en évaluation foncière

Avis public – Appels d’offres construction d’un motel industriel dans Saint-Clément

Avis public – Modification horaire des séances du Conseil 2018

Avis public règlement no 256 ayant pour titre « Règlement relatif à la tarification des services de la MRC des Basques »

Avis public règlement no 255 ayant pour titre « Règlement sur le traitement des élus de la MRC des Basques »

Avis public Règlement no 254 décrétant une dépense de 1 727 870 $ et un emprunt de 1 727 870 $ pour l’acquisition, la rénovation et la modification d’un bâtiment industriel dans la municipalité de Saint-Jean-de-Dieu, ainsi que la construction d’un bâtiment servant d’entrepôt dans le cadre de l’entente intermunicipale concernant la création d’un parc industriel régional dans la MRC des Basques »

Avis public Règlement no 253 décrétant une dépense de 1 275 000 $ et un emprunt de 1 275 000 $ pour l’acquisition d’un terrain et la construction d’un motel industriel dans la municipalité de Saint-Clément

Avis public Règlement no 252 décrétant le taux de la taxe foncière 2018 et ses modalités de paiement pour le territoire non organisé (TNO) de la MRC des Basques

Avis public Règlement no 251 sur les quotes-parts 2018

Avis public Règlement no 250 prévoyant une publication des avis publics sur le site Internet de la MRC des Basques

Avis public Règlement no 249 ayant pour titre « Règlement relatif à la déclaration de compétence de la MRC des Basques en matière de transport collectif de personnes »

Avis public Règlement no 248 sur le Code d’éthique et de déontologie applicable au préfet de la MRC des Basques

Avis public – Projet de règlement no 248 portant sur le code d’éthique et de déontologie applicable au préfet de la MRC des Basques

Avis public PAFIT 2015-2020

Avis public – Résultat de l’élection à la MRC des Basques

Avis public- Règlement no 247 concernant la construction d’un motel industriel dans la municipalité de Saint-Clément

Avis public – Rôle triennal, 3e année

Avis public – Adoption du règlement de contrôle intérimaire no 246 sur la cohabitation des usages agricoles et non agricoles

Avis public – Adoption du règlement de contrôle intérimaire no 245 sur la protection, du littoral et des plaines inondables

Avis public – Adoption du règlement no 243 autorisant la MRC des Basques à conclure une entente modifiant l’entente relative à la cour municipale commune de la ville de Rivière-du-Loup

Avis public – Adoption du RCI no 242

Règlements

Règlement no 248 sur le code d’éthique et de déontologie révisé applicable au préfet de la MRC des Basques

Règlement no 249 relatif à la déclaration de compétence de la MRC des Basques en matière de transport collectif de personnes

Règlement no 250 prévoyant une publication des avis publics sur Internet de la MRC des Basques

Règlement no 251 sur les quotes-parts 2018

Règlement no 252 décrétant le taux de la taxe foncière 2018 et ses modalités de paiement pour le TNO de la MRC des Basques

Règlement d’emprunt no 253 décrétant une dépense de 1 275 000 $ et un emprunt de 1 275 000 $ pour l’acquisition d’un terrain et la construction d’un motel industriel dans la municipalité de Saint-Clément dans le cadre de l’entente intermunicipale concernant la création d’un parc industriel régional dans la MRC des Basques

Règlement no 254 décrétant une dépense de 1 727 870 $ et un emprunt de 1 727 870 $ pour l’acquisition, la rénovation et la modification d’un bâtiment industriel dans la municipalité de Saint-Jean-de-Dieu ainsi que la construction d’un bâtiment servant d’entrepôt dans le cadre de l’entente intermunicipale concernant la création d’un parc industriel régional dans la MRC des Basques

Règlement no 255 sur le traitement des élus de la MRC des Basques

Règlement no 256 relatif à la tarification des services de la MRC des Basques

Règlement no 257 décrétant une dépense et un emprunt pour financer la construction d’un centre multifonctionnel et de congrès (Espace Basques) situé aux abords de la route 132 sur le territoire de la Ville de Trois-Pistoles

Règlement no 258 modifiant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC en vue d’exclure de la zone agricole deux parcelles de terrains adjacentes au périmètre d’urbanisation de la municipalité de Saint-Jean-de-Dieu

Règlement no 259 sur les quotes-parts 2019

Règlement no 260 décrétant le taux de la taxe foncière 2019 et ses modalités de paiement pour le TNO de la MRC des Basques

Règlement no 262 décrétant une dépense de 45 900 $ et un emprunt de 24 870 $ pour le renouvellement et l’amélioration de certaines composantes des équipements de commutation du lien Inforoute

Règlement no 263 portant sur le traitement des élus de la MRC des Basques

Règlement no 264 sur le code d’éthique et de déontologie applicable aux employés de la MRC des Basques

Règlement no 266 amendant le règlement no 244 relatif à la gestion des matières résiduelles (déchets, matières recyclables, matières organiques)

Départements et employés

ÉLU

Bertin Denis

Préfet de la MRC
418 851-3206, poste 3118
prefet@mrcdesbasques.com

DIRECTION

Claude Dahl

Directeur général et secrétaire-trésorier
418 851-3206, poste 3112
dgmrc@mrcdesbasques.com

ADMINISTRATION

Brigitte Pelletier

Directrice générale adjointe, secrétaire-trésorière adjointe
418 851-3206, poste 3117
sec.adm@mrcdesbasques.com

Venise Gamache

Secrétaire-trésorière adjointe
418 851-3206, poste 3110
adm@mrcdesbasques.com

Amélie Fraser

Secrétaire, technicienne municipale et en évaluation foncière et responsable des constats d’infraction
418 851-3206, poste 3109
sec@mrcdesbasques.com

Isabelle Rioux

Secrétaire de direction
418 851-3206, poste 3123
isabelle.rioux@mrcdesbasques.com

Marie-Josée Bérubé

Adjointe administrative
418 851-3206, poste 3108
comptabilite@mrcdesbasques.com

AMÉNAGEMENT

Simon Claveau

Professionnel en gestion du territoire
418 851-3206, poste 3121
amenagement.adj@mrcdesbasques.com

Grevisse Ilumbu M’pal

Aménagiste adjoint
418 851-3206, poste 3113
amenagement@mrcdesbasques.com

ÉVALUATION

Jacques Bédard

Responsable du service d’évaluation, technicien
418 851-3206, poste 3114
evaluation@mrcdesbasques.com

Rock Morissette

Technicien en évaluation foncière
418 851-3206, poste 3115
evaluation1102@mrcdesbasques.com

Francis Leclerc

Technicien en évaluation foncière
418 851-3206, poste 3133
evaluation1107@mrcdesbasques.com

DÉVELOPPEMENT

Amélie Brière

Agente de développement culturel et de communication
418 851-3206, poste 3134
culture@mrcdesbasques.com

communication@mrcdesbasques.com

Giovanny Lebel

Agent de développement rural agricole
418 851-3206, poste 3124
agent.agricole@mrcdesbasques.com

Sébastien Ouellet

Conseiller en développement local et territorial
418 851-3206, poste 3135
ruralite@mrcdesbasques.com

Jean-Sébastien Delorme

Chargé de projet
418 851-3206, poste 3111
pdza@mrcdesbasques.com

Dimitri Torrent

Agent de développement en immigration Témiscouata-Les Basques / Sensibilisation communautaire
581 337-7664
dtorrent@mrctemis.ca

Martin Méndez-Isla

Agent de développement en immigration Témiscouata-Les Basques / Entreprise
581 337-7665
mmendezisla@mrctemis.ca

INCENDIE

Denis Lauzier

Coordonnateur et préventionniste en sécurité incendie
418 851-2219
d.lauzier@ville-trois-pistoles.ca

ANIMATION CULTURELLE

Vickie Vincent

Coordonnatrice et animatrice du livre (saison estivale)
418 851-3206, poste 3137
clublecturedesbasques@hotmail.com

Politiques et Programmes

Politiques sociales et de services

Politique MADA

Politique culturelle

Politique d’égalité hommes/femmes

Charte de l’Écosociété

Politique de gestion contractuelle

Politique familiale

 

Politiques Aménagement du territoire

Politique de géomatique À venir…

 

Politiques et programmes financiers

Dépôt de projet (FSPS) À venir…

Programme de rénovation RénoRégion

Formulaire d’inscription RénoRégion

Programme d’adaptation à domicile (PAD)

Organigramme des différents fonds À venir…

Fonds éolien À venir…

Contrats municipaux

Suite à l’adoption des projets de loi 76 et 102, les municipalités sont obligées en date du 1er avril 2011, de publier sur le système électronique d’appel d’offres (SEAO) du gouvernement du Québec, les informations concernant leurs contrats de plus de 25 000 $, et ce, pour une période minimale de 3 ans. Vous pouvez consulter les contrats de la MRC des Basques directement sur le site du SEAO.

Pour nous joindre

*****Veuillez prendre note que les bureaux de la MRC seront fermés ce vendredi 19 avril ainsi que lundi 22 avril 2019 pour le congé de Pâques. Nous serons de retour dès mardi 23 avril à 8 h 30. Toute l’équipe vous souhaite Joyeuses Pâques!

MRC des Basques
400-2, rue Jean-Rioux
Trois-Pistoles, Québec, G0L 4K0
418 851-3206
418 851-3171 (télécopieur)
mrc@mrcdesbasques.com

Nos heures d’ouverture sont du lundi au jeudi de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30 et le vendredi de 8 h à 12 h.