Le cœur des citoyens de notre MRC est celui des bâtisseurs. Nous vivons au rythme d’une nature et d’un fleuve qui inspire nos gestes, qui guide nos décisions et teinte nos relations d’affaires. C’est pourquoi la production agricole, acéricole et d’élevage, la villégiature, la culture et le tourisme, le développement de petites entreprises ou d’organismes, axés sur le citoyen ou ouverts sur le monde, y ont leur place, y croissent et s’y épanouissent.
Qu’il s’agisse de qualité de vie, d’occasions d’affaires, d’avantages concurrentiels, de perspectives d’emploi, de services ou d’activités, d’environnement sain et de potentiel de développement, la MRC des Basques se distingue à tous les points de vue. Peu importe où se dirige le regard, vous verrez, la MRC des Basques ouvre une multitude d’horizons à qui souhaite s’y investir et y vivre.
Au nom des 11 maires de la MRC des Basques, en mon nom personnel et au nom des employés de la MRC, bienvenue sur notre site internet, bienvenue chez vous.
Bertin Denis, préfet
Le Conseil de la MRC des Basques est formé des maires des 11 municipalités de la MRC des Basques et du préfet de la MRC. Le comité administratif (C. A.) est composé des mêmes membres. Le Conseil et le C. A. sont formés de :
- Bertin Denis, Préfet
- Michel Colpron, maire de Sainte-Rita
- Philippe Guilbert, maire de Trois-Pistoles
- Jean-Marie Dugas, maire de Notre-Dame-des-Neiges
- Éric Blanchard, maire de Saint-Clément et préfet suppléant
- Jean-Claude Malenfant, maire de Saint-Jean-de-Dieu
- Yannick Pelletier, maire de Saint-Guy
- Linda Gagnon, mairesse de Saint-Médard
- Simon Lavoie, maire de Sainte-Françoise
- Mario St-Louis, maire de Saint-Éloi
- Roger Martin, maire de Saint-Mathieu-de-Rioux
- Richard Caron, maire de Saint-Simon
Les séances ordinaires du Conseil de la MRC des Basques se déroulent dans les municipalités de la MRC des Basques aux jours, aux heures et dans les lieux fixés par règlement du conseil.
Toutefois, compte tenu de l’évolution de la pandémie de la COVID-19, il est possible que les séances aient lieu en visioconférence plutôt que de se tenir aux endroits indiqués ci-dessous.
C’est à la séance du mois de novembre que le conseil adopte le budget annuel de l’exercice financier suivant. Consulter le calendrier pour connaître l’horaire des séances.
PROCÈS-VERBAUX
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| Conseil | C. A. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 2019 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 23 janvier | —– | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 20 février | 6 fév. (annulé) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 20 mars | 6 mars | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 17 avril | 3 avril | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 22 mai | 8 mai | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 19 juin | 12 juin | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 28 août | 7 août | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 25 septembre | 11 septembre | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 30 octobre | 9 oct. (annulé) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 27 novembre | 13 novembre | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 11 décembre | —– | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Conseil | C. A. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 2018 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 12 décembre | —– | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 28 novembre | 8 novembre | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 17 octobre | 10 octobre | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 26 septembre | 12 sept. (annulé) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 29 août | 8 août | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 20 juin | 13 juin | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 23 mai | 9 mai | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 25 avril | 11 avril | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 21 mars | 7 mars | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 21 février | 7 fév. (annulé) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 24 janvier | 17 janvier | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Conseil | C. A. |
| 2017 | |
| 13 décembre | —– |
| 22 novembre | Annulé |
| 25 octobre | Annulé |
| 27 septembre | 13 septembre |
| 30 août | —– |
| 21 juin | —– |
| 24 mai | 7 juin |
| 26 avril | 10 mai |
| 22 mars | 5 avril |
| 22 février | 8 février |
| 25 janvier | 11 janvier |
| Conseil | C. A. |
| 2016 | |
| 14 décembre | 9 novembre |
| 23 novembre | 12 octobre |
| 26 octobre | 7 septembre |
| 21 septembre | 10 août |
| 31 août | 8 juin |
| 22 juin | 11 mai |
| 25 mai | 6 avril |
| 27 avril | 9 mars |
| 23 mars | 10 février |
| 24 février | 13 janvier |
| 27 janvier | |
PROCÈS-VERBAUX
| Conseil | C. A. |
| 2018 | |
| 20 juin | 13 juin |
| 23 mai | 9 mai |
| 25 avril | 11 avril |
| 21 mars | 7 mars |
| 21 février | 7 fév. (annulé) |
| 24 janvier | 17 janvier |
| Conseil | C. A. |
| 2017 | |
| 13 décembre | —– |
| 22 novembre | Annulé |
| 25 octobre | Annulé |
| 27 septembre | 13 septembre |
| 30 août | —– |
| 21 juin | —– |
| 24 mai | 7 juin |
| 26 avril | 10 mai |
| 22 mars | 5 avril |
| 22 février | 8 février |
| 25 janvier | 11 janvier |
| 2016 | |
| 14 décembre | 9 novembre |
| 23 novembre | 12 octobre |
| 26 octobre | 7 septembre |
| 21 septembre | 10 août |
| 31 août | 8 juin |
| 22 juin | 11 mai |
| 25 mai | 6 avril |
| 27 avril | 9 mars |
| 23 mars | 10 février |
| 24 février | 13 janvier |
| 27 janvier | |
Avis public – Calendrier des séances du Conseil de la MRC des Basques pour l’année 2022
Avis public du résultat de l’élection
Avis public – Dépôt du rôle triennal du TNO pour les années 2022-2023-2024
Avis public – Schéma de couverture de risques en sécurité incendie révisé (2020-2025)
Avis de vente pour défaut de paiement
Avis public – Règlement no 278 modifiant le règlement 269 portant sur la gestion contractuelle
Avis public – Appel d’offres entretien ménager
Avis public TNO_2020-09-14_3ième année
Avis public règlement 270 modifiant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC des Basques en vue d’agrandir la grande affectation « villégiature » et d’autoriser à l’intérieur des périmètres d’urbanisation la culture du sol sans activité d’élevage et sans nouvelle constructionAvis public – Adoption règlement no 269 portant sur la gestion contractuelle
Avis public TNO – Rôle triennal, 2e année
Avis public – Avis de vente pour défaut de paiement de taxes municipales et scolaires
Avis public – Règlement no 263 portant sur le traitement des élus de la MRC des Basques
Avis public – Règlement 259 sur les quotes-parts 2019
Avis public – Règlement 258 modifiant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC
Avis public – Règlement numéro 263 sur la rémunération des élus
Avis public – Changement au calendrier des séances du Conseil de la MRC des Basques
Avis public – Appel d’offres public pour services professionnels en évaluation foncière
Avis public – Appels d’offres construction d’un motel industriel dans Saint-Clément
Avis public – Modification horaire des séances du Conseil 2018
Avis public Règlement no 251 sur les quotes-parts 2018
Avis public – Résultat de l’élection à la MRC des Basques
Règlement no 250 prévoyant une publication des avis publics sur Internet de la MRC des Basques
Règlement no 251 sur les quotes-parts 2018
Règlement no 255 sur le traitement des élus de la MRC des Basques
Règlement no 256 relatif à la tarification des services de la MRC des Basques
Règlement no 259 sur les quotes-parts 2019
Règlement no 263 portant sur le traitement des élus de la MRC des Basques
Règlement de contrôle intérimaire no 268 modifiant le règlement de contrôle intérimaire no 135
Règlement no 269 portant sur la gestion contractuelle
Règlement 278 modifiant le règlement 269 portant sur la gestion contractuelle
ÉLU
Bertin Denis
Préfet de la MRC
418 851-3206, poste 3118
prefet@mrcdesbasques.com
DIRECTION
Claude Dahl
Directeur général et secrétaire-trésorier
418 851-3206, poste 3112
dgmrc@mrcdesbasques.com
ADMINISTRATION
Brigitte Pelletier
Directrice générale adjointe, secrétaire-trésorière adjointe
418 851-3206, poste 3117
brigitte.pelletier@mrcdesbasques.com
Marc Lemay
Adjoint à la direction
418 851-3206, poste 3110
mlemay@cld-basques.qc.ca
Amélie Fraser
Secrétaire, technicienne municipale et en évaluation foncière et responsable des constats d’infraction
418 851-3206, poste 3109
sec@mrcdesbasques.com
Isabelle Rioux
Secrétaire de direction
418 851-3206, poste 3123
isabelle.rioux@mrcdesbasques.com
Marie-Josée Bérubé
Responsable des finances et trésorière-adjointe
418 851-3206, poste 3108
comptabilite@mrcdesbasques.com
AMÉNAGEMENT
Louise-Anne Belzile
Directrice du service de l’aménagement et de l’urbanisme
418 851-3206, poste 3121
la.belzile@mrcdesbasques.com
Grevisse Ilumbu M’pal
Aménagiste adjoint
418 851-3206, poste 3113
grevisse.ilumbu@mrcdesbasques.com
Charles Tremblay
Professionnel en environnement
418 851-3206, poste 3141
charles.tremblay@mrcdesbasques.com
Valérie Brillant-Blais
Inspectrice régionale en bâtiments et en environnement pour Trois-Pistoles, Saint-Jean-de-Dieu et Saint-Éloi
418 851-3206, poste 3111
valerie.brillant-blais@mrcdesbasques.com
Alexandre Desjardins
Inspecteur régional en bâtiments et en environnement pour Trois-Pistoles, Saint-Jean-de-Dieu et Saint-Éloi
418 851-3206, poste 3116
alexandre.desjardins@mrcdesbasques.com
ÉVALUATION
Jacques Bédard
Responsable du service d’évaluation, technicien
418 851-3206, poste 3114
evaluation@mrcdesbasques.com
Rock Morissette
Technicien en évaluation foncière
418 851-3206, poste 3115
evaluation1102@mrcdesbasques.com
Francis Leclerc
Technicien en évaluation foncière
418 851-3206, poste 3133
evaluation1107@mrcdesbasques.com
DÉVELOPPEMENT
Amélie Brière
Agente de développement en patrimoine immobilier
418 851-3206, poste 3134
culture@mrcdesbasques.com
communication@mrcdesbasques.com
Giovanny Lebel
Agent de développement agricole
418 851-3206, poste 3124
agent.agricole@mrcdesbasques.com
Sébastien Ouellet
Conseiller en développement local et territorial
Responsable du Fonds de soutien aux projets structurants
418 851-3206, poste 3135
ruralite@mrcdesbasques.com
Philippe De Carufel
Conseiller en développement local et territorial, agent de projets en littérature et en développement culturel
Démarche de vitalisation
418 851-3206, poste 3142
philippe.decarufel@mrcdesbasques.com
Marie-Ève Rioux
Agente de sensibilisation en immigration et d’attractivité
418 851-1481, poste 3214
attractivite@mrcdesbasques.com
Gabriella Viscara
Agente de développement en immigration
418 851-3206
immigration@mrcdesbasques.com
INCENDIE
Denis Lauzier
Coordonnateur et préventionniste en sécurité incendie
418 851-2219
d.lauzier@ville-trois-pistoles.ca
Procédures
Appel de projets en animation culturelle – 2021
Formulaire appel de projets en animation culturelle – 2021
Politiques sociales et de services
Politique culturelle
Politique d’égalité hommes/femmes
Politiques Aménagement du territoire
Politique de géomatique À venir…
Politiques et programmes financiers
Programme de rénovation RénoRégion
Suite à l’adoption des projets de loi 76 et 102, les municipalités sont obligées en date du 1er avril 2011, de publier sur le système électronique d’appel d’offres (SEAO) du gouvernement du Québec, les informations concernant leurs contrats de plus de 25 000 $, et ce, pour une période minimale de 3 ans. Vous pouvez consulter les contrats de la MRC des Basques directement sur le site du SEAO.
Rapport 2020 portant sur l’application du règlement de gestion contractuelle
Rapport 2019 portant sur l’application du règlement de gestion contractuelle
Voici les calendriers d’activités dans la MRC des Basques :
Calendrier activités novembre et décembre 2019
Calendrier des activités septembre 2019
MRC des Basques
400-2, rue Jean-Rioux
Trois-Pistoles, Québec, G0L 4K0
418 851-3206
418 851-3171 (télécopieur)
mrc@mrcdesbasques.com
Nos heures d’ouverture sont du lundi au jeudi de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30 et le vendredi de 8 h à 12 h.